Mentions légales

Le site cerfal-apprentissage.fr est exploité par le CFA Cerfal.

La navigation sur le site cerfal-apprentissage.fr est soumise à la règlementation en vigueur et son utilisation vaut acceptation inconditionnelle par tout internaute des conditions générales décrites ci-après.

Des mises à jour peuvent être effectuées, invitant l’internaute à consulter régulièrement cette page.

Éditeur

CFA Cerfal
99, avenue Aristide Briand
92120 Montrouge
Tél : 01 40 52 28 70

Directeur de publication : Jean BOSTVIRONOIS
Responsable de rédaction : Chloé LEFEBVRE

Conception graphique et technique

KP2i
Capital : 50 000 €
SIRET : 483726162 RCS de Nanterre
Numéro de TVA intracommunautaire : FR7483726162
Siège social : 90, boulevard National 92250 La Garenne-Colombes
Téléphone : 01 41 19 42 65
Site internet : www.kp2i.com

SARL G&M // Inodia
Capital social : 3000 euros
SIRET : 79951402100044  RCS de Saint-Brieuc
Siège social : 6T, rue de la Déhanne 22400 Lamballe-Armor
Téléphone : 02 96 30 22 30
Site internet : www.inodia.fr

Hébergement

Siteparc
3, rue Blomet
75015 Paris
Site internet : www.siteparc.fr

Crédits photos

©CFA Cerfal ©shutterstock.com

 

Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial.

La loi du 11 mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Défilement vers le haut